RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le présent règlement intérieur détermine les dispositions destinées à faciliter le fonctionnement interne de l’association « Feneu HBC ».

Généralités

ARTICLE 1 : Force obligatoire

Le présent règlement intérieur s’inscrit dans le respect des statuts de Feneu HBC. Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous membres de l’Association que les statuts de l’association. Nul ne pourra s’y soustraire puisque implicitement acceptés lors de l’adhésion. Une copie du présent règlement intérieur sera remise à chaque membre adhérent et à chaque salarié.

ARTICLE 2 : Admission

La demande de participation à FENEU HBC implique l’adhésion à l’association « FENEU HBC ». A ce titre, l’adhérent s’engage à respecter les présents statuts et règlement intérieur, ainsi qu’au versement de la cotisation associative.

ARTICLE 3 : Conditions d’adhésion

Toute personne ayant acquitté sa cotisation est considérée comme membre adhérent de l’association.
L’adhésion est l’acte volontaire du contractant.

ARTICLE 4 : Licence

Tout adhérent à l’association doit, pour pouvoir participer aux entraînements, être à jour de sa cotisation, et avoir donné les documents nécessaires à l’établissement de sa licence pour la saison en cours. Tous les joueurs issus d’un autre club affilié à la FFHB et licenciés dans ce club à la saison précédente doivent faire une demande de mutation. Toute personne faisant une demande de mutation en faveur du Club s’engage au minimum pour la saison en cours et essayera de prolonger une autre saison.


Activité sportive

ARTICLE 5 : Créneaux horaires

Seuls les membres adhérents de FENEU HBC peuvent pratiquer le handball durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le Bureau de l’association.

ARTICLE 6 : Salle de Sport

Chaque joueur doit se présenter sur les terrains munis d’une paire de chaussures de sport en salle propre, ainsi qu’une tenue vestimentaire appropriée. Chaque responsable d’équipe est en possession d’une clé ouvrant les placards à matériel. A la fin de chaque utilisation des installations sportives et annexes, il doit veiller au rangement de tout matériel sorti, ainsi qu’à la fermeture du placard mis à sa disposition, s’il en est le dernier utilisateur. Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles fournis par la Municipalité et veiller à respecter la propreté de ces lieux collectifs en s’assurant notamment de ne laisser aucun déchet traîner.

ARTICLE 7 : Entraînements

Le joueur est tenu de participer à tous les entraînements programmés en début de saison, et d’en respecter les horaires. Si un cas de force majeur l’empêche de s’y rendre, il doit en aviser un des responsables de l’équipe, voire de l’association. Le non-respect de cet article peut entraîner la radiation du club en cas de récidive. Les entraînements s’effectuent sous la responsabilité et l’autorité exclusive des entraîneurs. L’accès à la salle est interdit en dehors de la présence d’un responsable de l’association. Pendant les vacances scolaires, les séances d’entraînement pourront être déplacées.

ARTICLE 8 : Compétitions

Lors de chaque rencontre, le ou les entraîneur(s) ont la responsabilité de la composition de l’équipe de la catégorie dont ils ont la charge pour la saison. La gestion de l’équipe pendant la rencontre est assurée par l’entraîneur ou la personne désignée. Les calendriers et les différents résultats figurent sur le site Internet du club : http://feneu-hbc.fr. Les rendez-vous sont communiqués par l’entraîneur. Le responsable de l’équipe doit prendre en charge la gestion du matériel et les formalités administratives. Il doit communiquer dans les meilleurs délais les résultats de son équipe et la feuille de match à un membre du bureau ou aux instances compétentes. Les joueurs doivent évoluer avec l’équipement fourni par l’association. Il est interdit de se présenter sur un terrain avec des bijoux non protégés. En cas de blessure, les responsables d’équipe veilleront aux soins du joueur et se chargeront de la déclaration d’accident. Ils avertiront dès que possible un membre du Bureau.

ARTICLE 9 : Stages/Sélections

Le joueur s’engage à honorer toute convocation à un stage ou sélection émanant des Instaces Départementales, Régionales. A défaut, le préjudice financier (amende, frais etc…) infligé au Club sera supporté par le joueur. Le refus de participer à des sélections ou stages après avoir été détecté devra être motivé par courrier à l’association de FENEU HBC ou par mail à : feneuhbc@gmail.com

ARTICLE 10 : Arbitrage

Des joueurs/joueuses et les jeunes arbitres assureront l’arbitrage des matches des catégories jeunes (-13 ans, -14 ans, -15 ans et -l6 ans de niveau départemental) chaque week-end. Pour ce faire, le correspondant général établira dès que possible un planning désignant pour chaque match les personnes devant assurer cette fonction.


Fonctionnement de l’Association

ARTICLE 11 : Le Comité d’administration

Les postulants au Comité d’administration doivent faire connaître leur candidature par mail au Secrétaire Général, avant l’Assemblée Générale. Deux membres d’une même famille ne peuvent être membre du Comité d’administration. Les membres du Comité d’administration sont tenus d’assister aux réunions du dit Comité. Une convocation avec un Ordre du Jour est systématiquement adressée à chaque membre, au moins quinze jours avant la date prévue, sauf cas exceptionnel et urgent. Dans les cas exceptionnels et urgents les membres du Comité d’administration sont prévenus par téléphone huit jours avant la date de réunion prévue, avec précision de l’Ordre du Jour. Un compte-rendu de chaque réunion est rédigé. Il est adressé aux membres et adopté lors de la séance suivante, éventuellement après modifications. Les sujets traités lors des réunions du Comité d’administration concernent les questions relatives à l’organisation et à la vie de l’Association. Le Comité d’administration se réunira au moins une fois dans l’année.

ARTICLE 12 : Le Bureau

Le Bureau est l’organe exécutif du Comité d’administration dont il prépare les décisions et en assume l’exécution, il est constitué par :

  • Le Président
  • Un Secrétaire général
  • Un Trésorier
  • Un correspondant général

L’élection des membres du Bureau a lieu au cours de la réunion du Comité d’administration convoqué par l’ancien Président, par courrier individuel, avec un ordre du jour, dans un délai d’un mois, après l’Assemblée Générale. Le secrétariat de séance est assuré par le plus jeune membre du Comité Directeur. L’élection du Président est présentée par le doyen du Comité Directeur qui procède au vote à bulletin secret. Le Président élu effectue un appel à candidature pour les postes à pourvoir et fait procéder au vote à bulletin secret, scrutin uninominal, à la majorité absolue au premier tour, à la majorité simple au deuxième, puis, en cas d’égalité, au bénéfice de l’âge. Le Secrétaire de séance assure le dépouillement et proclame le résultat. Le Bureau se réunit au moins huit fois par an. Les dates de réunion sont fixées par le Secrétaire Il examine les différents problèmes relatifs à la vie de l’Association et dans le cadre des délibérations du Comité d’administration. En cas d’urgence, il peut se saisir de certains problèmes et les régler à charge d’en informer le Comité d’administration le plus proche. Il assume le fonctionnement quotidien de l’Association et prépare les rapports destinés à l’Assemblée Générale dont il saisit préalablement le Comité d’administration pour approbation. Un compte-rendu de chaque réunion est rédigé et communiqué aux membres du Comité d’administration.


Responsabilité – Assurance

ARTICLE 13 : Encadrement Jeunes

Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d’entraînement. Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l’entraîneur ou animateur dans la salle en début de la séance.

ARTICLE 14 : Responsabilité

L’affiliation à la fédération française de handball (licence) inclut une assurance couvrant les dommages corporels. FENEU HBC se dégage de toute responsabilité en cas d’accident ou lors de détérioration de matériel si l’un des membres utilise d’autres installations sportives que celles destinées à la pratique du handball. FENEU HBC n’engage pas sa responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents en dehors de l’enceinte de la salle d’entraînement ou de compétition (en dehors des déplacements organisés par le club). FENEU HBC décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles d’entraînement.

ARTICLE 15 : Déplacements

Les déplacements pour les rencontres sont organisés par le Club. Les déplacements « régionaux » sont effectués, sauf disposition particulière, en véhicule personnel. Dans ce cas le planning de déplacement est effectué par le Responsable d’équipe. Il appartient au propriétaire, du véhicule particulier, utilisé pour un déplacement collectif de s’assurer de la validité de son assurance pour ce type de transport, de la validité de son permis de conduire ainsi que de celle du contrôle technique. Le code de la route doit être strictement respecté. Le club ne saurait en aucun cas se substituer à la responsabilité du propriétaire et du conducteur.


Discipline

ARTICLE 16 : Éthique sportive

Le licencié dans le cadre de ses activités sportives s’engagent a promouvoir par sa participation et ses résultats à la bonne image de FENEU HBC. Ils s’obligent également par son attitude ou ses déclarations à ne pas nuire à cette image. Son attitude doit toujours être conforme à la morale et à l’éthique sportive. Les licenciés se doivent de respecter la réglementation en vigueur ainsi que les dirigeants, les joueurs et les arbitres. Le port d’objets dangereux est interdit en général et dans le cadre des activités sportives du Club en particulier. Il est interdit de fumer à l’intérieur des tribunes, vestiaires et sur les aires de jeu.

ARTICLE 17 : Rôles et devoirs des joueurs

  • Payer sa licence
  • Subvenir aux obligations sportives du club
  • Être ponctuel et assidu aux entraînements
  • Respecter le matériel et les lieux mis à disposition
  • Prendre soin de l’équipement (shorts, maillots, survêtement, local matériel) que le club met à sa disposition
  • Se conformer aux règles du jeu et à l’éthique sportive du présent règlement
  • Refuser toute forme de violence
  • Être maître de soi en toutes circonstances
  • Être loyal et fair-play dans le sport
  • Saluer l’équipe adverse et l’arbitre après la rencontre
  • Prendre une part active dans la vie du club.

ARTICLE 18 : Sanctions

Les manquements au règlement intérieur de FENEU HBC et, en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres joueurs ou des dirigeants peuvent donner lieu à des sanctions qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles. Les sanctions relatives à des joueurs sont prises par la commission discipline et après audition de l’intéressé. Les décisions sont exécutoires à réception de la lettre recommandée du Club. La commission se réunira dans les cas suivants :

  • Voie de faits
  • Bagarres
  • Crachats
  • Comportements violents envers un acteur du jeu
  • Insultes (envers tout acteur du jeu ou spectateur) ou comportements antisportifs Non-respect de la législation en vigueur
  • Non-respect de l’éthique sportive

Les sanctions applicables sont :

  • Voie de faits : Suspension de 2 à X dates : Sur avis du Bureau, l’exclusion du club peut-être déclarée. Rétrogradation éventuelle dans l’équipe hiérarchiquement inférieure.
  • Insultes / comportements antisportifs : Suspension de 1 à X dates. Rétrogradation éventuelle dans l’équipe hiérarchiquement inférieure.
  • Non-respect de l’éthique sportive / Non-respect de la législation en vigueur : Rétrogradation dans l’équipe hiérarchiquement inférieure jusqu’à X dates de suspension, voire l’exclusion suivant la gravité des faits reprochés.